DROIT DES OBLIGATIONS - PARTIE GENERALE - OR FALLE 2017

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Cas 1 :


A est antiquaire. Il exploite un magasin d'antiquités. Il vend à B. un vase chinois d'une valeur de CHF 8'000.- pour CHF 6'500.- . B n'a pas l'argent sur lui, il est donc convenu qu'il revienne payer et emporter le vase le lendemain.

L'après-midi même, le vase est vendu ("par erreur") par l'apprenti V à C pour le prix de CHF 7'000.- . C n'a pas non plus d'argent sur lui, il convient de repasser payer et emporter la marchandise le lendemain. V appose une étiqwuette "vendu" sur le vase.

ALors que B et C arrivent ensemble dans la boutique le lendemain, un amateur d'antiquités (client de la boutique) laisse tomber le vase qui se brise alors qu'il l'avait saisi pour l'observer de plus près.


Variante :

B convient avec A que le vase lui sera livré chez lui. A mandate Z pour la livraison. Z avait mal attaché le vase qui se brise dans la camionnette au moment de la livraison.